Un fournisseur d'accès à Internet propose à ses clients 2 formulaires d'abonnement :
- une formule A comportant un abonnement fixe de 20 euros par mois auquel s'ajoute le prix des communications aux tarif préférentiel de 2 euros de l'heure;
- une formule B offrant un libre accès à Internet mais pour laquelle le prix des communcations de 4 euros pour une heure de connexion.
Dans les deux cas, les communications sont facturées proporttionnellement au temps de connexion.
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15 ans.
