Salut,
CopyrighDepot est un service qui permet de prouver l'antériorité en cas de litige (machin prétend qu'il a composé cette chanson en 2008 - personne ne la jamais vu la chanter avant - mais moi, je l'avais déjà déposée en 2004 - et toc!) C'est la version électronique du principe de l'
enveloppe Soleau que l'INPI offre à 15 euros.
Néanmoins, ce type de protection est très limité: si un plagiaire a des témoins disant qu'il avait publié cette oeuvre avant que vous ne la déposiez, c'est de nouveau votre parole contre la sienne. C'est pour ça que ce type de service est bon marché
Techniquement, tant au Canada qu'en France, le droit d'auteur
est immédiat et ne nécessite aucune procédure particulière.
Au Canada, tout livre ou enregistrement sonore doit être envoyé à Bibliothèque et Archives Canada lors de sa publication. C'est une protection possible en cas de litige.
Tu peux également
enregistrer ton droit pour +/- 60$ auprès de l'office de la propriété intellectuelle. Mais ça ne vaut pas plus que CopyrightDepot.
Ben