Terrain, plan cadastral et conflit de voisinnage

bonjour a tous

je ne sais si je suis dans le bon fil mes ces pas grave les modos me changerons de fil merci a eux

donc voila je vient d acheter une maison ,est aujourd huit je vient d avoir les papier du notaire ,avec un plan cadastral .
est sur le plan cadastral il y a un morceau de terrain qui ferai parti de la maison mais un problème ce pose ces que j ai un voisin qui ces permis de prendre ce terrain est d installer un conteneur de gaz ,donc moi ma question est de savoir comment faire pour récuperai mon terrain qui est écrit sur le plan cadastral d atant du 13.07.2006 merci


[ Ce message a été modifié par : : lerusse le 22-01-2007 19:04 ]


Modérateur: le titre de votre discussion a été modifié. Merci de prendre soin de choisir des titres explicites et bien orthographiés, cela permet aux autres utilisateurs de savoir si votre sujet les intéresse ou s'ils peuvent vous aider.


[ Ce message a été modifié par : : ben le 22-01-2007 22:08 ]

Bonjour,

Est-ce que tu t'es présenté à ton voisin, gentillement en lui demandant si il était au courant que ce terrain n'étais pas à lui ?
Parfois un dialogue aimable peut évité des disputes inutiles.

Au revoir ...

PS: Tu peux également au notaire confirmation que ce terrain appartient bien à toi.

Ton terrain tu n'as pas à le récupérer, puisqu'il serait à toi.
Faut bien tout vérifier , recontacte tout de suite le notaire, il peut éventuellement intervenir.
Et faut faire vérifier le terrain par un géomètre aussi, s'il y a un doute...

salut

Bonsoir LERUSSE

Je ne sais pas trop ce que tu appelles un relevé cadastral. Dans certains cas , ceux-ci ne sont pas tout à fait à jour, car des notaires mettent beaucoup de temps pour transmettre les mutations!
Ce qu'il faut avoir, c'est l'historique du titre de propriété concernant la parcelle que tu as acquise pour être sûr de la dénomination de la dite parcelle avec la surface correspondante!
Si le morceau est bien à toi, tu fais comme le conseille Macloros!

A plus


[ Ce message a été modifié par : : Beotien le 22-01-2007 19:33 ]

le mieux c est d aller voir julien courbet obliger tu le recuperes.by

Béotien,
en Alsace on a ce qui s'appelle "le livre foncier" qui lui est mis à jour réguliérement.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Livre_foncier

De toute façon l'origine du titre de propriété figure dans le contrat de vente...



[ Ce message a été modifié par : : GrosSabots le 22-01-2007 19:42 ]

Salut GS

Merci pour ton info! Dans le reste du pays existe le service des hypothèques, ainsi que dit d'ailleurs dans l'article de WIKIPEDIA que tu cites.
Et il arrive que des notaires et/ou des services ne remplissent pas leur rôle avec diligence.
J'attirais simplement l' attention sur l'existence de l'origine de propriété car LERUSSE explique qu'une parcelle "ferait " partie. Cela laisse peut-être supposer un compromis de vente , dont le teneur n'a pas toujours la précision de l'acte de vente.
J'aurais sans doute dû être plus précis dans mon propos initial.

A plus

bonjour est merci a tous

beotien ces exactement ça dans mon acte de vente il n y a rien d écrit sur ce terrain ,mais par contre sur le plan cadastral il indique que ce terrain fait parti de la maison

salut lerusse sa fais un bail , on te vois plus

en fait seul l'acte de vente et important ,le plan cadastral sert a situer un terrain,a le délimiter et sert pour délimiter des zones pour les communes,regarde si le lot ou cette bonbonne de gaz et installé ne possède pas un n° bis de celui de ton terrain.
car il se peut très bien ,que cette parcelle ou la bonbonne de gaz et posée ;et était détaché ,et non mise a jours sur le plan cadastral.

de toute façon seul l'acte de vente ,fait fois ,tu a acheté un terrain en l'état .
avec plus ou moins X surface rapporte dur le plan ;on tien compte des erreurs qui peuves être mentionnées sur un plan de surface
li bien ton acte de vente .il et obligatoire de mentionner se genre de fait .

et oui lerusse quand tu achète un terrain ,la surface n'ai pas toujours juste
A+ dédé

bien le bonjour onairos

oui effectivement sa fait un bail ,j ai changer de fournisseur d accés internet est j ai pris le plus merdique (alice)beaucoup de coupure internet ,est comme je vient d acheter
une maison beaucoup de travaux est le déménagement voila quoi

est merci pour ta réponse


[ Ce message a été modifié par : : lerusse le 23-01-2007 08:10 ]