Salut,
je me présente, je suis le président de Boxson Grenoble association de musique de la région grenobloise qui milite pour la liberté de la musique.
Je vais t'expliquer et essayer (mais j'en suis sur) de te convaincre du problème économico-culturelle de la SACEM et autre compagnie de droit privé.
J'ai commençais ce combat il y a déjà un bout de temps, où je n'étais pas encore musicien. je trouvais a cette époque inadmissible qu'un CD affichait un prix de 15 voire 20 € alors que l'artiste n'avait en retour que quelques centimes. Pourquoi cette différence ? Je me suis donc mis a chercher des explications a ce problème. Durant plus d'un an, j'ai épluché tout les marges que divers organismes se font sur la vente d'un CD. A ce moment meme, je me suis rendu compte que le cout global d'un CD si l'on compte uniquement les frais obligatoires n'est que d'environ 3,50€ ! Il suffirait donc de vendre les CD 4€ pour que le consommateur soit content et que l'artiste double ses revenus issu de la vente de CD. ce constat m'a fait peur !
je me suis donc empressé de regarder qu'est ce que faisait effectivement toute les maison de disques et autres pour justifier leurs marges. Ma réponse : des services INUTILES ! Les société de droit de vende un droit fondamentale que tu disposes gratuitement et légalement si tu est française par le simple fait d'être française et donc d'être régi par la Constitution. Les maison de disques te vende une analyse de marché...depuis 2 ans je parcours la France pour des conférences culturelles et je peux te promettre que aucun expert ne peux donner une tendance culturelle fiable (c'est un peu comme la météo !) donc ce service même dangereux car si ton oeuvre fait un flop, c'ets pas la maison de disques qui va le subir, c'est ta notoriété d'artiste ! Je passerais sur les frais et taxe relative au fait que tu es "normalement" déposé chez une société de droit privé donc tu dois payer (oui tu as bien compris ! Si tu es a la SACEM, lors de la création d'un CD, tu dois faire une déclaration OPO (oeuvre par oeuvre) a la SDRM et tu devras donc payer, meme si une partie te sera reversée).
J'ai décidé a ce moment là, d'abandonner mes recherches sur les maison de disques, label et autre producteurs car comme je le dis plus haut, pour moi c'ets de la météo. Y'en a qui continue a la regarder en sachant que c'est pas fiable a 100% et y'a même des gens qui continue a envoyer des satellites pour ca !
Mais l'histoire de la protection d'auteur m'intéressait de plus en plus, car a a brasser de la musique, ben on devient musicien !
Voilà, comme le disait si bien Carpath, la Sacem est une société privée. Et pour cela, elle te fait payer une protection que tu dispose déjà. En effet le droit d'auteur et la propriété intellectuelle sont des protection dont tu dispose dès ta naissance. la SACEM te fais donc payer pour une service que tu dispose déjà !!!!!
Ensuite quand tu d'inscris a la SACEM (et c'est écris sur les contrats) tu cèdes tes droit d'auteur a la SACEM. Donc pour résumer, tu paies pour ne plus disposer de tes droit fondamentaux ! Bien joué la SACEM et la compagnie d'avocat qui les suit car j'ai rarement vu ca ! Pour comprendre comment il peuvent faire une si belle clause abusive sur le contrat, il faut comprendre comment fonctionne la SACEM. La SACEM est une société tout ce qu'il y a de plus normal a l'exception qu'elle est constituée de facon majoritaire d'actionnaires. Quand tu d'inscris a la SACEM, tu deviens actionnaire de cette dernière. Donc les recours pour les clauses abusives sont difficles a mettre en oeuvres car cela voudrait dire que les victimes sont les dirigeant (certes par procuration) de l'entreprise. Et j'avoue que là, c'est le problème majeur. En faite, c'ets juste que la grande majorité des actionnaire ne sont pas au courant de la totalité des clauses.
Donc voilà pour revenir a nos mouton, la SACEM te fait payé pour que tu leur cèdes te droit fondamentaux que sont la propriété intellectuelle que nous déclinons en France par le droit d'auteur.
Jusqu'à présent tu conviendras aisément que t'inscrire a la SACEM ne t'apporte rien et que pire, elle n'est pas dans ton interet (petit rapel, la SACEM est reconnu d'utilité publique, choquant pour une entreprise qui n'est pas dans l'interet de ces clients/actionnaires).
Certes la SACEM écrits dans les contrats que vous pourrez être appelé a titre consultatif sur l'utilisation de vos droits. Cependant en pratique, je n'est rien contre le capitalisme et le profit, mais la SACEM cherche avant tout a etre rentable et donc donne les autorisations aux bons payeurs.
Pour illustrer cela, je donnerais deux exemple bien distincts, le premier est l'histoire d'un compositeur qui un jour de 2002 a allumé sa télévision pour constater que l'une de ces compositions illustrer les propos d'un canditat extrémiste sur l'un de ces clip de campagne. Le compositeur n'a meme pas était conlsulté, le partie politique payant bien ! Et pour cela, la SACEM est entièrement dans son droit. Deuxième exemple qui ne sera pas anodin pour cette communauté internet, un jeune groupe de musique a mis ces musiques sur un lecteur audio sur son site web. Certes le codage HTML était plus que hasardeux et il était fécile de remonter vers les fichier .mp3 d'origine et la SACEM en a donc conclu que le groupe proposait en téléchargement ces titres. Or sans autorisation de la SACEM, le groupe n'a pas le droit de faire cela ! Il eut donc une belle amende a payer pour avoir mis ces propres titres en écoute sur le site du groupe. Désolé, mais la je trouve ca plus que choquant ! A savoir que la jurisprudence a déterminé il y a peu que les lecteurs flash dont le code source ne mettait pas en évidence le chemin d'accès ne pouvait pas être considéré comme une plateforme de téléchargement. Encore heureux !
Voilà, je pense t'avoir fait (et vous avoir fait) comprendre que la SACEM comme TOUTES les autres société de dépot de droit d'auteur sont des société qui cherche a être rentable en oubliant les artistes. je précise ici que la SACEM a été reconnu d'utilité publique non pas pour son action de protection comme elle essaie de le faire croire, mais parce qu'elle doit prôner la culture française. Or elle n'a pas trouvé mieux que de verrouiller pour leur donner de la valeur (relative !).
Alors maintenant, on va me dire que c'est bien beau de cracher dans la soupe, alors je vais proposer une autre recette.
la première recette, moi personnellement je la trouve terriblement amère, est de déposer ces oeuvres sous un copyright. Ce qui veux dire que tout utilisation de l'oeuvres doit ce faire avec votre accord (moyennant finance si vous le voulez). Pour cela, vous n'avez que a enregistrer vos oeuvres, ou mieux écrire les partitions et les textes et envoyer tout ça a la Bibliothèque National de France.
ici vous trouverez le permalink du formulaire a remplir
Je crois savoir que c'ets toujours gratuit, et que ca le restera, c'est finalement un service d'Etat ! Voici votre oeuvre déposée dans les règles de l'art. Si vous etre très craintif, vous pouvez en effet vous envoyez en accusé de réception, le tout bien cacheté, le cahet de la poste faisant foi pour la date de création. reste aussi l'alternative onéreuse qu'est l'huissier de justice. Le but de tout ces actions de de pouvoir prouver si necessaire l'anteriorité de votre oeuvre.
Si vous pouvez prouvez que vous avez composé la musique avant les autres, vous bénéficiez donc de la propriété intellectuelle qui dure pendant toute votre vie + 70 ans.
Mais pour moi, le cpoyright n'aide pas la culture ! il l'enferme. Car vous ne vous en doutez peut être pas, mais écouter un Cd du dernier groupe a la mode avec votre meilleur ami(e) = violation du copyright. Et oui, il est clairement précisé que l'utilisation est privé ou dans le cercle familiale, or l'ami(e) ne rentre pas dans cette catégorie, pour être dans la légalité, il faudra déclarer cette écoute frauduleuse a la SACEM qui vous factuera un forfait d'écoute ! Pareil si vous écoutez un Cd dans votre voiture avec les fenetres ouvertes, c'est même de la diffusion de masse ! Et selon les termes des grands, vous êtes dans ce cas un pirate !! Oh mon dieu !
Alors que l'alternative est là, le copyleft ( oui, le jeu de mot est basique) qui se décline sous plusieurs contrat. Le premier et le plus populaire est bien entendu la Licence Art Libre qui dis que vous autorisez, utilisation ,diffusion, modification, si et seulement si vous etes cité en temps qu'auteur original et qu'il mette un lien vers votre oeuvre originale. Personnelement, étant musicien, je trouve cette licence très libre. Viens ensuite les Creative Commons. C'ets un tas de six licences qui vois de la LAL jusqu' la licence qui autorise seulement le diffusion , mais interdit l'utilisation commercial et la modification de l'oeuvre sans votre accord. bien sur, la diffusion doit etre accompagné par la citation de l'auteur original. Je trouve dans cette licence un formidable moyen de diffusion. Vous autorisez les consomateur a télécharger, écouter, diffuser librement et gratuitement vos musiques, tout en vous respectant car s'ils ne vous citent pas, ils n'ont plus l droit de le faire. je reprendrais les termes de guizmo de Tryo la dessus :"quand je fait un concert devant 5000 personnes, je me dis pas qu'il y a 5000 personnes qui ont piraté ma musique, et pourtant dans la majorité ca l'est, mais je me dis que c'est avant tout 5000 personne qui aime ma musique". Or l'argent que vous ne touchez pas par la vente de votre musique , vous la retrouvez sur des concerts etc...
Voilà, pour les info sur les licences, si vous avez des question, n'hésitez pas, mais je me rends compte que j'ai beaucoup écrit et que ca peut devenir indigeste.
Voilà
Mais pour moi NO SACEM & Cie
17 ans.
