droits d'auteur musique

Je serai assez interessée du choix "a, c, f"
Je suis allée sur le lien qui est très clair.

Faut-il cliquer sur "Découvrez comment diffuser votre création en utilisant ce contrat " de la page pour commencer le processus de "droit d'auteur (?)" ?
Que faire arrivée sur la page "Choosing a License " ?

Est-ce que la "License" est justement ces "droits d'auteur"?
J'ai survolé un peu le site qui est très intéressant, mais je ne comprends pas vraiment comment procéder... ^^


En tout cas merci pour ton aide Tibo-of-Boxon !!!

ah, voilà un groupe qui prends pas trop de risque !!

Maintenant que tu as fait ton choix, tu as donc la chance de faire partit de la grande famille des musiciens libres !!
Ton droit d'auteur est une chose a part des licences ( par exemple, Voltaire avait un droit d'auteur, mais pas de licence) car en soit, la licence n'est pas obligatoire. Cependant, elle le devient par principe car la diffusion actuelle est différente que celle du 18ème !

Pour faire simple, le droit d'auteur, c'est pour dire que c'est toi qui l'a fait. les licences c'ets pour dire qu'est ce que tu acceptes qu'on fasse avec !

Pour le droit d'auteur, je ne reviens pas sur les solution, mais c'est BNF and Cie.

Pour les licences, ce sont de simple contrat qui prenne exécution dès qu'ils sont collés a l'oeuvre.

Si tu mets ta musique sur internet sur un site personnel, je te conseille donc de suivre les code html de cette page comme ca, a coté du mp3 (ou autre), tu auras le lien faire la licence, donc le consommateur sera clairement informé des condition que tu poses. Je te conseille aussi de modifier les tags du .mp3 si c'est le cas. Pour cela, la manip c'est Clique droit sur le mp3 > Propriétés > Onglet Résumé > Commentaires > et tu écris dedans "Copyright - le nom du groupe - l'année de création - Creative Commons v2.0 by-nc-nd http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/ " Comme ca, meme sur son pc, l'internaute aura le lien vers la licence.

Ensuite tu peux déposer gratuitement tes morceaux sur des plateforme de téléchargement de musique libre.

Si c'est uniquement des titres:
- www.boxson.net => site de téléchargement de musique libre (dont je suis prez' de l'asso) qui te permettra de déposer sur notre serveur tes morceaux, et de choisir la licence. C'est très pratique si tu n'a pas un espace web a toi ! et ca permet de ce faire télécharger !
- www.dogmazic.net => meme principe que boxosn, mais faut disposer déjà d'un hébergement pour déposer les morceaux

Si tu as un album entier :
- les deux d'avant fonctionne aussi
- www.jamendo.fr => pareil que boxson, sauf que lui utilise e-mule et bitorrent et qu'il n'accepte que des album complet ! (et entre nous, la validation des morceaux met plusieurs moi, chez boxosn, c'est que 3 jours !

MAIS CELA NE PROUVE PAS L'ANTERIORITE DE L'OEUVRE, C'EST JUSTE UN DEPOT PUBLIQUE !!!!


voilà
presque tout compris ?

oui!!! J'ai presque tout compris!!!

Je crois en effet que je vais envoyer mes textes et partitions à la BNF avec le formulaire dont tu m'as indiqué le lien.
Cependant :

- je ne comprends pas tout en détails dans le formulaire, alors... je me permets encore une fois de te poser des questions .
>> Identification du déposant >>> dans ce cas, qui le déposant est celui qui envoie sa chanson, par exemple?
>> Fonction >>> si le déposant c'est moi, alors, je suis "producteur"?

>> Titre du document : titre d'une chanson que je veux déposer >>> OK
>> Noms et prénoms des interprètes : J mets les noms des membres de mon groupe?
>> Numéro de référence dans la marque >>>
>> Nature du support >>> OK
>> Durée d'enregistrement >>> OK
>> Editeur (nom ou raison sociale), et adresse >> Je ne vois pas trop quoi mettre...
>> Producteur (nom ou raison sociale), et adresse >>> s'agirait-il de moi? ^^
>> Commanditaire (nom et raison sociale), et adresse >>> qu'est-ce que ça signifie?
>> Distributeur (nom et raison sociale) >>>

>> Date de mise a disposition du public >>> Est-ce moi qui la choisie?
>> Chiffre déclaré du tirage ou de l'importation >>>

beaucoup de questions, n'est ca pas? Mais je préfère bien faire...

Les 2 exemplaires que je dois envoyer, je les joins au courrier (+avis de réception^^) avec les partitions? (même s'il y a quelque fautes... ^^

Je pense que j'ai fait le tour!

Merci encore!

Amy

Déjà, c'est un plaisir de te conseiller, car j'ai malheureusement le regret de constater que peu de gens s'intéresse a ce genre de formalité et que ca donne souvent pas mal de déçu !

Pour bien remplir le formulaire, je te conseille rien de mieux que de leur téléphoner ( 01 53 79 53 80 ) car j'ai peur de t'induire en erreur sur certain point. C'est pas moi qui m'occupe de l'envoie des preuves dans mon groupe...bref, j'avais jamais eu a le remplir personnellement (cependant mon bassiste la fait ;) )

Par contre, si tu leur téléphone, je serais toujours content de savoir qu'est ce qu'il te réponde. Je me forme toujours !

Par contre pour l'envoie, nous je m'en souviens, on avait tout mis dans une belle pochette, texte, partition et partition anodée du texte + quelques démos + et bientôt, j'envoie un nouveau dépot, mais là, c'est un cd +partoch + texte

voilà tiens moi au courant svp !

Re.

Je n'ai pas relevé toutes les inepties qui ont étées dites sur la SACEM car elles sont trop nombreuses.

En effet le droit d'auteur et la propriété intellectuelle sont des protection dont tu dispose dès ta naissance.

Ceci est complètement faux.
La propriété intellectuelle doit être reconnue légalement pour pouvoir apporter une preuve
en cas de litige et la SACEM est le seul organisme officiellement reconnue chargé de cela et à plus forte raison dans le copyright internationnal.

Les artistes qui déposent leur oeuvres ailleiur n'auront jamais de doits d'auteurs tout sim[lement parceque cet organisme est le seul à collecter et a redistribuer l'argent généré par des oeuvres musicales et cela est sa fonction première.

Il n'y a aucun rapport à faire entre les maisons de productions, d'éditions graphiques. ou phonographique et la SACEM.

Les prélèvements qu'effectue la SACEM sur les droits d'auteurs s'élèvent à moins de 1%.

J'ai mes répartitions devant les yeux

On peut toujours enregistrer ses oeuvres auprès d'autres organismes, mais cela n'apporte que peut de chose et sutout pas de promotion. De toutes façons cela n'a rien de légal et ne permet pas de faire valoir ses droits.



Carpath

Il y a longtemps, quand j'avais 15 ans, j'ai protégé des textes à la SACEM.

Cette année une chanson de mon groupe a été sélectionnée par le jury boxson pour figurer sur une compilation de groupes de la région grenobloise.
Étant donné que ce morceau n'était pas à la SACEM, mais protégé sous Licence Art Libre, (cette même licence que prône l'association Boxson par le pressage et la diffusion de cette compilation), j'ai pensé qu'il n' y aurait pas de problème.

Mais non, la SACEM fait du profit jusqu'au bout!!

Comme je figure comme une co-compositrice et interprète de ce nouveau morceau, il ne peut figurer sur la compilation car mon nom est inscrit à la SACEM!!
Pourtant je suis la seule dans le groupe à y être inscrite, et la SACEM n'a jamais entendu parler du morceau!!!

Quelle confusion dans tes propos!

Tu dis avoir déposé des textes à la SACEM et puis tu dis que le morceau n'y était pas et puis tu dis que tu était co-compositrice et par là même pas auteur.

T'as déposé des texte ou bien des musiques?

Si c'est le cas ils t'appartienne j'usqu'à ta mort et ensuite à tes enfant 70 ans après ton trépas.

Si tu les a déposé alleuir... T'as rien et droit à rien.

Saches que en tant que co-compositrice d'un groupe régional qui figure dans une compi régionalle qui ne vendras que ...peut être 10 000 exemplaires tes droits se montent à quelques centimes d'Euros.
Et encore à condition que l'album soit en tête de gondole.

La part du lion ou plutôt du chaton (ça serait plutôt du kit & kat que du rino) dans ton cas revient à la maison qui a produit le disque et ausii à l'éditeur qui en général et d'un commum acord avec les créateurs a 50% des droits.
A condition d'être connu pour ses succès sinon c'est plutôt 70% voir plus.


On peut en parler aussi longtemps que vous voulez, je suis en plein dedant et depuis mon enfance, alors si ça peut aider à faire comprendre certains mécanisme, tant mieux.

A+.
AK.






[ Ce message a été modifié par : : arkantos le 13-05-2007 12:49 ]

Voilà bien longtemps que je n'ai pas donné de signe de vie; j'en suis désolée.

Mais pourtant je me suis renseignée!!!Tibo-of-Boxson, ça devrait t'intéresser!

La Bibliothèque Nationale de France ou BNF, ne fait que les dépôts légaux. En effet, on ne peut pas envoyer nos oeuvres pour mettre des droits d'auteur. La BNF récupère 2 exemplaires (prenons l'exemple de la musique). 2 maquettes, (ou CD) enregistrées par le groupe ou l'artiste. Il faut que ce soit les deux mêmes. Ils appellent ça des exemplaires. Et c'est ça que nous, nous appelons le dépôt légal (et obligatoire, si l'on commence, ou si on a comme projet de devenir célèbre, ou même pas forcément, juste écoutés sur une radio^^)
Donc, la BNF ne fait que le dépôt légal, et surtout AVEC déjà des droits d'auteur

La SACEM est donc une bonne initiative, malgré beaucoup de petits défaults.
C'est elle, et seulement elle qui se rend compte qu'une oeuvre a été copiée. Si elle ne s'en rend pas compte, il faut juste les prévenir, et ce sont eux qui s'occupent de TOUTES les démarches pour des procès, par exemple. Moi-même étant mineure, ça m'aarange beaucoup, car mes parents ne seraient pas en mesure de faire procès, du fait que ce ne sont pas EUX qui ont composé mes chansons!
Effectivement, elle gagne une certaine partie sur les revenus de la chanson (ça peut même faire enrager, même si je ne connais pas exactement les "tarifs"). Mais les avantages : dès qu'une oeuvre leur parvient, ils s'occupent de regarder, s'il n'y a pas de concordances avec une autre chanson qu'ils ont déjà, et de faire les démarches nécessaires pour mettre de SOLIDES droits d'auteur dessus.

Je pense que je vais d'abord mettre des droits d'auteur avec la SACEM, et ENSUITE envoyer mes chansons en dépôt légal, (en espérnt qu'elles seront diffuser un jour^^) a la BNF.

Merci encore, et j'espère avoir quand même aidé!

Musicalement
Amy

Salut à tous!!!
ça y est j'ai le fin mot de l'histoire !

C'est très simple d'acceder à la SACEM. Il suffit de s'inscrire sur le site et ils vous envoient un dossier avec 5 Bulletins de Déclaration.
Toutes les explications sont à l'intérieur. Il ne faut pas tout de suite leur envoyer 150€ mais attendre qu'ils vous envoient une enveloppe comme quoi vous êtes bien inscrits. Ce sont eux qui s'occupent de tout si une personne veut se servir de vos oeuvres. Dans ce cas, il suffit juste de leur téléphoner au service que vous avez demander.
Dans mon cas : c'est le service auteur compositeur editeur (je ne sais pas si c'est le même pour tous les services) et c'est : 01 47 15 47 15

Merci encore pour tout, c'est génial!!!!!!!

A bientôt!
Amy